Mentions légales

Voici ci-après les mentions légales conformément à la loi française n°2004-275
pour la Confiance dans l'Économie Numérique.


Editeur :

Saveurs Graphiques
Lucie Gaucher
12 rue de robien
35000 Rennes
France
Tél : +33 6 16 18 93 74
Siret : 511018830000022
Statut Auto-entrepreneur

Directeur de publication :

Lucie Gaucher

Hébergement :

SARL OVH
140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX
FRANCE
Tél : +33 8 20 32 03 63

Propriété intellectuelle :

Les contenus du site tels que les textes, les photographies, les illustrations, les infographies et toutes les autres créations sont protégées par le code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site saveurs-graphiques.fr, quelle soit réalisée seule ou intégrée à d'autres éléments, sans l'autorisation exprès et préalable de Lucie Gaucher, directrice de publication, est prohibée. Elle constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du même code. Le nom de domaine "saveurs-graphiques.fr", le logo et la marque "Saveurs Graphiques" constituent des dénominations protégées appartenant à Saveurs Graphiques, dont vous ne pouvez en aucun cas faire usage sans l’accord exprès et préalable de celui-ci.

Données personnelles :

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la mise en place de votre projet, uniquement dans un but de communication entre vous et le Studio. Les destinataires des données sont le Studio Saveurs Graphiques uniquement, aucune des informations n’est transmise à un tiers. Le traitement des données nominatives a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en adressant un courrier à l’adresse de l’éditeur (cité ci-dessus). Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Cookies :

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisateur peut - si il le souhaite - désactiver les ou les cookies via son logiciel de navigation.

Vous avez un projet en tête ?



© Saveurs Graphiques /// 2009-2011 /// Studio de création - Graphiste & webdesigner freelance
Mentions légales /// Contact